1 – Responsable du site

Mme JANVIER Maud, présidente
Amicale laïque des écoles de Trôo-Sougé-Ternay
SIRET :
Impasse de la Cohue – 41800 Sougé
ec-a-souge@ac-orleans-tours.fr

3 – Conception et gestion technique

Création site Internet dans le 41 et le 72 :
M. LECOMTE Philippe
2, chemin de la Chuelle – 41800 Sougé
06 61 46 36 80 – contact@philippe-lecomte.com

4 – Hébergement du site

Le site www.regroupement-scolaire.fr est hébergé par o2switch sis au 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

5 – Contenus et droits d’auteurs

Important : Les droits de propriété intellectuelle afférents au site www.regroupement-scolaire.fr appartiennent à l’amicale laïque des écoles de Trôo-Sougé-Ternay.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du site, sans l’autorisation de la présidente de l’amicale laïque des écoles de Trôo-Sougé-Ternay est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

6 – Protection des données personnelles

Le site www.regroupement-scolaire.fr ne recueille aucune information personnelle.

7 – Ressources utilisées

Les visuels utilisés dans le site sont issus de flaticon.com et freepik.com